L’objectif du cours relatif à la réglementation est de fournir au stagiaire les connaissances lui permettant de :

1. comprendre l’environnement dans lequel le pilote propriétaire au sens large évolue,
2. connaître les différents acteurs, ainsi que leur rôle,
3. pouvoir distinguer les tâches autorisées des tâches non autorisées, et ce, en fonction de la catégorie d’aéronef considérée,
4. pouvoir influer sur l’étendue des tâches autorisées par le biais du plan d’entretien et des autorisations OSAC.

Description de l’environnement réglementaire européen et national :

1. Détail de l’organisation réglementaire européenne.
2. Détail de l’organisation réglementaire nationale.

Philosophie à respecter en fonction de l’environnement :

1. Liste des tâches autorisées en fonction de la catégorie d’aéronef considérée.
2. Méthode d’action selon l’environnement dans lequel le pilote évolue.

Le module se termine par une évaluation des connaissances acquises par le stagiaire.

1. Modules : aucun
2. Connaissances préalables : aucunes